Sélectionner une page

Mentions légales

HEI – 13 rue de Toul BP41290 59014 Lille cedex

Tél. : 03 28 38 48 58
Fax : 03 28 38 48 04

contact@hei.fr

Directeur de la Publication : Vincent SIX

 

Conditions d’accès au site

La connexion et l’accès au site www.hei.fr implique votre acceptation intégrale et sans réserve des présentes conditions d’accès.

 

1 – Contenus

Ce site présente les informations, programmes, procédures d’admissions  d’HEI.

HEI  se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, toutes les informations présentées sur le site.

 

2 – Responsabilité

Vous utilisez le site sous votre seule et entière responsabilité. HEI ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés (en raison notamment de leur contenu ou de virus).

 

3 – Propriété

Le contenu de ce site (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données,…) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive d’HEI .

Sont interdits notamment la reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou le transfert sur un autre site web, de tout élément de ce site, sans autorisation expresse et écrite.

Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités civile et pénale.

 

4 – Compétence juridictionnelle et loi applicable

Le site est régi par la loi française.

 

5- CNIL

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons que les données recueillies par l’intermédiaire d’un formulaire ou autre ne sauraient en aucun cas être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers personnes physiques ou morales.

Vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues, demander leur modification ou leur suppression par l’envoi d’un mail à correspondant.cnil@hei.fr
Ces informations nous permettent notamment de mieux vous connaître, de répondre à vos besoins et de vous dispenser un service de qualité.

 

CRÉDITS

Site rédigé et réalisé par le service communication et le service informatique HEI.

 

Hébergement

GANDI 63-65 boulevard Massena à Paris (75013) FRANCE

hei.fr

hei.fr